LLC mono‑membre ou multi‑membre : ce qui change pour un étranger

La scène est banale. Au moment de créer la société, le fondateur ajoute son conjoint ou son associé historique, par réflexe et par confiance. Personne ne lui dit que cette ligne modifie la nature fiscale de l'entité et double ses obligations déclaratives.

Une LLC n'a pas de régime fiscal propre. Elle prend celui que lui donne le nombre de ses membres, et l'écart entre un et deux est considérable pour un non-résident.

Un membre, une entité ignorée

Avec un seul propriétaire étranger, la société est traitée comme *disregarded entity*, c'est à dire ignorée. Elle ne paie pas d'impôt fédéral sur les sociétés et dépose chaque année le formulaire 5472 accompagné d'un 1120 pro forma, qui recense les opérations entre la société et son propriétaire.

Le propriétaire est identifié par son nom, son adresse et son numéro fiscal étranger. Aucun numéro américain personnel n'est nécessaire, ce que nous expliquons dans notre article sur le choix entre ITIN et EIN.

Deux membres, une société de personnes

Dès le second associé, l'administration traite la société comme une *partnership*. Elle dépose une déclaration 1065 et remet à chaque associé un formulaire K-1 qui lui attribue sa part de résultat. Ce n'est plus une formalité, c'est une véritable déclaration fiscale, avec une comptabilité qui doit la soutenir.

Chaque associé étranger figurant sur un K-1 a besoin d'un numéro fiscal américain, donc d'un ITIN, dont l'obtention se compte en semaines et suppose un passeport certifié. Deux associés, deux dossiers.

Le coût réel du second associé

Une déclaration 1065 avec associés étrangers se prépare par un professionnel américain, pour un montant qui dépasse souvent celui de la création de la société elle-même, et cela chaque année, même sans bénéfice.

La retenue à la source, le piège le moins connu

Lorsqu'une société de personnes réalise un revenu effectivement lié à une activité américaine, elle doit retenir de l'impôt sur la part revenant à ses associés étrangers et la verser à l'IRS. Cette obligation pèse sur la société, pas sur l'associé, et son oubli se paie en pénalités.

La plupart des activités menées depuis l'étranger ne génèrent pas ce type de revenu, mais la règle existe et devient un vrai sujet dès qu'un membre de l'équipe travaille depuis les États-Unis.

Le cas du conjoint, à traiter à part

Aux États-Unis, un couple marié résidant dans un État de communauté peut parfois traiter sa LLC comme une entité ignorée malgré deux membres. Cette tolérance ne s'applique pas à des époux non-résidents, dont le mariage relève d'un droit étranger.

Ajouter son conjoint pour lui donner une sécurité juridique produit donc l'inverse de l'effet recherché : la société change de régime, les frais annuels augmentent, et le conjoint entre dans le champ déclaratif américain.

Protéger un associé sans changer de régime

Trois voies existent. Un accord entre associés portant sur les revenus, signé hors de la société. Une seconde société détenue par l'autre personne, qui facture ses prestations. Ou l'entrée effective au capital, en connaissance des coûts, lorsque l'activité le justifie vraiment.

Le mauvais réflexe consiste à faire figurer une personne au capital pour marquer une intention, sans qu'elle participe à l'activité. L'administration regarde la structure déclarée, pas l'intention.

Ce qui ne change pas

Quel que soit le nombre de membres, le rapport annuel de l'État et la franchise tax restent dus, l'EIN reste obligatoire, et la responsabilité limitée protège de la même façon.

Comment décider

Si une seule personne dirige et se rémunère, la forme à un membre est la bonne, et elle reste la plus simple à maintenir. Si deux personnes apportent réellement du travail et se partagent le résultat, la forme à deux membres est légitime, à condition de budgéter la déclaration annuelle et les numéros fiscaux.

Le passage de l'une à l'autre reste possible plus tard, par cession de parts. Commencer seul n'enferme personne, alors que commencer à deux impose immédiatement le régime lourd.

Comment LLC Place s'en charge

Nous constituons la société avec la structure de détention que vous avez choisie en connaissance de cause, et nous vous exposons ce que chaque option entraîne comme déclaration avant la signature, pas après.

Pour une société à un membre, nous prenons en charge l'EIN, l'adresse commerciale et la déclaration annuelle auprès de l'IRS. Pour une société à plusieurs membres, nous vous orientons vers un préparateur américain pour la déclaration 1065, car cette déclaration réclame une comptabilité complète et se prépare par un professionnel.

Questions fréquentes

Puis-je ajouter un associé après la création ?

Oui, par une cession de parts et une mise à jour de l'accord d'exploitation. La société change alors de régime fiscal à compter de cette date, ce qui se prépare avec le comptable.

Une LLC à deux membres paie-t-elle plus d'impôt ?

Pas nécessairement, puisque le résultat reste attribué aux associés. Ce qui augmente, ce sont les obligations déclaratives et leur coût, aux États-Unis comme dans votre pays de résidence.

Le formulaire 5472 disparaît-il avec deux membres ?

Il est remplacé par la déclaration 1065 et ses K-1, plus lourde. On ne gagne donc rien en simplicité, contrairement à ce que l'on lit parfois.